L’IFRTS organise, en partenariat avec la MAIF, une conférence sur la Responsabilité dans le Travail Social, le mercredi 11 Mai 2016 au Palais des Gouverneurs de Bastia, qui débutera à 9h00 dans l’Auditorium du Musée de Bastia.

La MAIF mettra à disposition du public invité une juriste, Stéphanie Clavé, qui s’exprimera sur le thème de la responsabilité.

Cette conférence s’adresse à tous les intervenants sociaux, aussi bien aux étudiants qu’aux professionnels du secteurs (Conseil Départemental, Établissements médico-sociaux, etc.).

Invités sous réserve de leur participation, la Conseillère Territoriale en charge de la formation à la Collectivité Territoriale de Corse – Madame Josepha GIACOMETTI, le Président du Conseil Départemental de Haute-Corse – Monsieur François ORLANDI et le Maire de Bastia – Monsieur Pierre SAVELLI. 

La juriste aura pour objectifs de poser les bases d’une culture juridique, de faire prendre conscience des risques encourus par les professionnels du secteur social et la manière de s’en prémunir.

La question de la responsabilité des intervenants sociaux reste complexe et il est important de bien connaître et distinguer responsabilité civile, responsabilité pénale et responsabilité administrative.

Les travailleurs sociaux figurent parmi ceux qui prennent des risques au quotidien, qui assument souvent des responsabilités sans toujours en être conscients. Ils oublient souvent les limites de leur responsabilité personnelle, qu’elle soit civile, pénale ou administrative. De plus en plus d’intervenants sociaux sont pourtant mis en cause dans leurs pratiques professionnelles et parfois condamnés.

Cette intervention ouvrira la perspective du droit comme un allié dans le quotidien et non comme un  ensemble de règles à appliquer sans toujours en saisir la finalité.

Responsabilité civile, pénale, administrative… cette rencontre sera l’occasion de mettre à jour ses connaissances à la lumière des derniers textes de lois et de la jurisprudence récente.

Programme

Durée 9h00/12h30

9h00 – Accueil du public

9h15 – Introduction de Monsieur Patrick TORRE, Directeur de l’IFRTS suivi de l’Intervention de Monsieur Joseph TEDDE, Mandataire du conseil d’administration de la MAIF

9h45 – Intervention de Madame Stéphanie CLAVÉ, Juriste MAIF qui s’exprimera sur les responsabilités en droit français et les notions qui concernent spécifiquement les travailleurs sociaux

Buffet prévu à l’issue de la matinée

Thématiques

• Le cadre juridique général de la responsabilité

• La responsabilité civile du travailleur social

• La responsabilité pénale du travailleur social

• Secret professionnel, discrétion et partage de l’information

• Illustration par des cas jurisprudentiels